Maison-15euros

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L’arrivée du « prêt Pass-foncier »
L’évolution législative et réglementaire du dispositif Pass-foncier Obtenir une maison pour 15 euros par jour nécessite, entre autre, de recourir à un dispositif d’aide public appelé Pass-foncier. Le (...)

Pass-foncier - Web Conférence autour de trois Tables rondes - 14 Mai 2009
Conférence web réunissant les principaux acteurs du « Pass-Foncier » permettra d’informer les partenaires, les élus locaux et le grand public sur ce dispositif. Vous avez rendez-vous le jeudi 14 mai (...)

Construire dans le lotissement de la Ganne à SAINT-SULPICE-LAURIERE
Accédez à la propriété sur 2 parcelles de 2310 m2 en bénéficiant du dispositif Maison à 15 euros ou PASS-FONCIER.

Ma maison à 15 € par jour au Lardin Saint Lazare
Il est prévu de réaliser 3 maisons individuelles d’une surface de 85 à 105 m² sur un terrain de 1 000 m² pour chaque maison. Permis de construire en cours.

Résidence LES DAHLIAS Mézières en Brenne à 20 min de Chateauroux
26 villas dont 15 eligibles aux dispositifs « Maison à 15 E »

Dérogation à la Charte relative à la superficie minimale du terrain
Le ministère du logement informe l’ensemble des signataires et futurs signataires de la Charte « propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour » qu’à l’annexe 1 : « cahier des charges immobilier », (...)

Construire dans le lotissement de la Ganne à SAINT-SULPICE-LAURIERE

Maisons Babeau Seguin

ARTEC 79

MAISONS DREAN

MAISONS HARMONY 63

LES MAISONS GERARD RAFFIN

MAISONS LIGNAL

MAISON ECOLOGIQUE POUR TOUS

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(3/111) Accession populaire à la propriété

(4/111) Accession sociale à la propriété

(3/111) Acte de lotir disponible

(3/111) Acteur relais d’informations

(55/111) Aide Accession sociale à la propriété (collectivité)

(6/111) Alsace

(14/111) Aquitaine

(1/111) Autre Ministère

(7/111) Auvergne

(8/111) Basse-Normandie

(3/111) Bâtiment Basse Consommation (RT2012)

(1/111) Blog / Wiki

(2/111) Bonification d’intérêt

(13/111) Bourgogne

(9/111) Bretagne

(10/111) Centre

(1/111) Certification HQE

(7/111) Champagne-Ardenne

(4/111) Charte Primo-Accession Maison pour 15 euros par jour

(2/111) CIL

(89/111) Contrat de construction de maison individuelle (CCMI)

(1/111) Corse

(23/111) Délibération Collectivités Locales

(1/111) Départements d Outre-Mer

(26/111) Disponibilité Terrains habitat aménagé

(72/111) Disponibilité Terrains habitat diffus

(11/111) Dissociation (foncier - bâti)

(16/111) Emprunt

(4/111) Evaluation Dispositif Maison-15euros

(5/111) Faire construire

(5/111) Franche-Comté

(13/111) Garantie

(2/111) Garantie Nouveau Fonds de Garantie de l’Accession Sociale (NFGAS)

(18/111) Guichet unique

(19/111) Haute-Normandie

(9/111) Ile-de-France

(1/111) Incidence économique pour les CL

(1/111) Indicateurs - Tableaux de bord

(11/111) Instruction fiscale

(4/111) Intégration paysagère

(9/111) Languedoc-Roussillon

(33/111) Limousin

(5/111) Lorraine

(3/111) Maison groupé (hors copropriété)

(6/111) Maison individuelle

(13/111) Midi-Pyrénées

(3/111) Ministère Logement

(1/111) Mise aux normes 2012

(1/111) Montage technico-juridico-financier

(4/111) Nord-Pas-de-Calais

(20/111) Partenaires – Signataires de la Charte

(88/111) Pass-Foncier

(14/111) Pays de Loire

(5/111) Permis de construire en instruction

(3/111) Permis de construire obtenu

(6/111) Picardie

(56/111) Pilotage

(38/111) Plafond de ressources

(10/111) Poitou-Charentes

(1/111) Portage foncier

(33/111) Prêt à l’accession sociale

(14/111) Prêt à taux zéro - PTZ

(3/111) Primo-accédant

(2/111) Procédé de production et de construction

(6/111) Provence-Alpes-Côte-d’Azur

(5/111) Qualité architecturale

(13/111) Qualité du terrain (nivelé, viabilisé, raccordé réseaux)

(14/111) Qualité numérique (présence haut débit)

(55/111) Qualité technique

(47/111) Qualité thermique

(3/111) Rachat par structure de portage (sécurisation)

(20/111) Remboursement

(25/111) Rhône-Alpes

(3/111) Sécurisation

(1/111) Site collaboratif

(1/111) Site commercial

(2/111) Site institutionnel

(1/111) Site presse numérique

(16/111) Subvention

(6/111) Surface 85m2

(17/111) Surface plus de 85m2

(1/111) Technique des matériaux

(8/111) Terrain

(10/111) Terrain Viabilisé

(15/111) TVA à 5,5 %

(67/111) Zone A

(67/111) Zone B

(80/111) Zone C

(5/111) 01

(22/111) Collectivité

(4/111) 02

(3/111) Collectivité : 3 501 / 10 000 habitants

(3/111) 03

(2/111) 04

(1/111) 06

(2/111) 07

(1/111) 08

(2/111) 09

(11/111) 1 % logement

(4/111) 10

(2/111) Maître d’oeuvre (Architecte, Bureau d’études)

(2/111) 11

(1/111) 12

(2/111) Organisme d’information sur le logement

(3/111) 13

(56/111) Fédération professionnelle nationale

(6/111) 14

(111/111) Constructeur local de maison individuelle

(1/111) 15

(12/111) Constructeur national de maison individuelle

(2/111) 16

(19/111) Aménageur - Lotisseur

(4/111) 17

(24/111) Promoteur

(3/111) 18

(7/111) Organisme de crédit

(31/111) 19

(3/111) 21

(2/111) 22

(27/111) 23

(8/111) 24

(3/111) 25

(3/111) 26

(16/111) 27

(3/111) 28

(4/111) 29

(4/111) 30

(8/111) 31

(1/111) 32

(2/111) 33

(3/111) 34

(4/111) 35

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(2/111) 40

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(3/111) 45

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(4/111) 47

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(2/111) 64

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(2/111) 67

(3/111) 68

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(2/111) 70

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(3/111) 72

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(29/111) 87

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