Documents de référence - Maison-15euros
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Equipe Pilotage et Suivi - Maison-15euros
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Discours Ministre Christine BOUTIN
- Discours de Christine BOUTIN aux premières rencontres pour l’accession populaire à la propriété
- Discours de Christine BOUTIN, à l’occasion du déplacement à Châtillon-en-Dunois
- Inauguration par Mme Christine BOUTIN de 3 maisons pour 15 euros par jour le 22 décembre 2008
- Intervention de Christine BOUTIN, Ministre du logement, lors d’un déplacement à Châlons-en-Champagne
- Lettre de Christine BOUTIN, Ministre du logement et de la ville, aux maires
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Documents de référence - Maison-15euros
- Complément local à la Charte nationale pour le département d’Eure-et-Loir
- Crédit Foncier et Groupe Caisse d’Epargne prolongent leur engagement d’un taux maximum de 5% jusqu’au 30 Juin 2009
- Instruction fiscale - Taux TVA - Maison à 15 euros par jour
- L’implication des élus pour la maison pour 15 euros par jour
- La maison pour 15 euros et le développement durable
- LETTRE D’ENGAGEMENT - Propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour
- Plaquette Maison 15 euros par jour
- Professionnels - Comment signer la Charte pour la Maison à 15 euros par jour ?
- Professionnels - Demande Logo - Plaquette - Affichette - Maison à 15 euros par jour
- Textes et Documents de Référence - Maison à 15 euros par jour
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Discours Ministre Christine BOUTIN
Professionnels - Demande Logo - Plaquette - Affichette - Maison à 15 euros par jour
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Professionnels - Demande Logo - Plaquette - Affichette Intitulé de votre organisation [Obligatoire] :
Nom et Prénom du signataire de la Charte [Obligatoire] :
Vos coordonnées postales (siège) [Obligatoire] (...)
le 11 février 2009 par Ministère Logement Dhup
- LETTRE D’ENGAGEMENT - Propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour
- Professionnels - Comment signer la Charte pour la Maison à 15 euros par jour ?
- Crédit Foncier et Groupe Caisse d’Epargne prolongent leur engagement d’un taux maximum de 5% jusqu’au 30 Juin 2009
- Textes et Documents de Référence - Maison à 15 euros par jour
- Instruction fiscale - Taux TVA - Maison à 15 euros par jour
- Complément local à la Charte nationale pour le département d’Eure-et-Loir
- Plaquette Maison 15 euros par jour
- La maison pour 15 euros et le développement durable
- L’implication des élus pour la maison pour 15 euros par jour
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- (1/5) Alsace
- (1/5) Centre
- (3/5) Charte Primo-Accession Maison pour 15 euros par jour
- (5/5) Délibération Collectivités Locales
- (1/5) Disponibilité Terrains habitat aménagé
- (1/5) Disponibilité Terrains habitat diffus
- (2/5) Emprunt
- (4/5) Instruction fiscale
- (2/5) Ministère Logement
- (2/5) Partenaires – Signataires de la Charte
- (1/5) Pass-Foncier
- (2/5) Prêt à l’accession sociale
- (1/5) Qualité du terrain (nivelé, viabilisé, raccordé réseaux)
- (4/5) TVA à 5,5 %
- (3/5) Collectivité
- (1/5) 28