Equipe Pilotage et Suivi - Maison-15euros
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Equipe Pilotage et Suivi - Maison-15euros
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Discours Ministre Christine BOUTIN
- Discours de Christine BOUTIN aux premières rencontres pour l’accession populaire à la propriété
- Discours de Christine BOUTIN, à l’occasion du déplacement à Châtillon-en-Dunois
- Inauguration par Mme Christine BOUTIN de 3 maisons pour 15 euros par jour le 22 décembre 2008
- Intervention de Christine BOUTIN, Ministre du logement, lors d’un déplacement à Châlons-en-Champagne
- Lettre de Christine BOUTIN, Ministre du logement et de la ville, aux maires
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Documents de référence - Maison-15euros
- Complément local à la Charte nationale pour le département d’Eure-et-Loir
- Crédit Foncier et Groupe Caisse d’Epargne prolongent leur engagement d’un taux maximum de 5% jusqu’au 30 Juin 2009
- Instruction fiscale - Taux TVA - Maison à 15 euros par jour
- L’implication des élus pour la maison pour 15 euros par jour
- La maison pour 15 euros et le développement durable
- LETTRE D’ENGAGEMENT - Propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour
- Plaquette Maison 15 euros par jour
- Professionnels - Demande Logo - Plaquette - Affichette - Maison à 15 euros par jour
- Textes et Documents de Référence - Maison à 15 euros par jour
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Discours Ministre Christine BOUTIN
L’Equipe de Pilotage « Maison à 15 euros par jour » est en appui d’animation pour la réussite des projets locaux correspondants.
A ce titre, elle accompagne l’usage du présent espace numérique qui favorise les pratiques collaboratives. Elle s’efforce de veiller à la qualité et à la fiabilité des informations en circulation dans le respect des orientations et des engagements de la « Charte Primo-Accession Maison à 15 euros par jour » (téléchargement).
- Pass-foncier - Web Conférence autour de trois Tables rondes - 14 Mai 2009
- L’arrivée du « prêt Pass-foncier »
- Intervention de Christine BOUTIN, Ministre du logement, lors d’un déplacement à Châlons-en-Champagne
- Professionnels - Demande Logo - Plaquette - Affichette - Maison à 15 euros par jour
- LETTRE D’ENGAGEMENT - Propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour
- Inauguration par M me Christine BOUTIN de 3 maisons pour 15 euros par jour le 22 décembre 2008
- Crédit Foncier et Groupe Caisse d’Epargne prolongent leur engagement d’un taux maximum de 5% jusqu’au 30 Juin 2009
- Textes et Documents de Référence - Maison à 15 euros par jour
- Instruction fiscale - Taux TVA - Maison à 15 euros par jour
- Complément local à la Charte nationale pour le département d’Eure-et-Loir
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Charte Primo-Accession Maison 15 euros par jour - 4.3 Mo
Pdf - 4,4mo
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- (1/8) Alsace
- (1/8) Centre
- (5/8) Charte Primo-Accession Maison pour 15 euros par jour
- (8/8) Délibération Collectivités Locales
- (4/8) Disponibilité Terrains habitat aménagé
- (4/8) Disponibilité Terrains habitat diffus
- (2/8) Emprunt
- (6/8) Instruction fiscale
- (2/8) Ministère Logement
- (2/8) Partenaires – Signataires de la Charte
- (1/8) Pass-Foncier
- (1/8) Pilotage
- (2/8) Prêt à l’accession sociale
- (4/8) Qualité du terrain (nivelé, viabilisé, raccordé réseaux)
- (6/8) TVA à 5,5 %
- (4/8) Collectivité
- (1/8) 28