- Les Professionnels par région
- Espaces Professionnels ouverts
- Actualité
Questions posées le plus souvent par les élus en région Haute-Normandie
- Maison à 15 euros par jour - Obligations Constructeurs
- Instruction fiscale - Taux TVA - Maison à 15 euros par jour
A voir aussi sur le site de l’ANIL analyse juridique du sujet : « Assujettissement au taux réduit de TVA des différentes opérations du PASS-FONCIER® »
- L’implication des élus
- Textes et Documents de Référence
- Faire une demande de signature de la Charte : remplir le formulaire en cliquant ici. Il sera directement adressé au Ministère du Logement. (ATTENTION : Formulaire non disponible pour quelques heures le temps d’ajuster son contenu afin d’accélérer la procédure de signature de la Charte
- Merci de revenir.).
- Vous engagez une période de commercialisation / promotion
- Faites votre Publicité sur Maison-15euros.info
- Organiser des Réunions Locales
avec plusieurs Elus par Communauté de Communes, Pays, Canton… et en témoigner via un Compte-Rendu Succinct (choisissez votre Région sur la carte).- Bourse d’Affaires entre Professionnels
- Ils sont complétés progressivement les acteurs concernés